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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSCADE
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M MUSCADE PALAIS ROYAL.PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MUSCADE PALAIS ROYAL.PARIS
MUSCADE, Sarl

Numéro de dépôt :
3932625
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/07/2022
M MUSCADE PALAIS ROYAL.PARIS de MUSCADE

Présentation de la marque M MUSCADE PALAIS ROYAL.PARIS

Déposée le 9 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSCADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « M MUSCADE PALAIS ROYAL.PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSCADE domicilié(e) 36 rue Montpensier - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 262 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSCADE, Mme. Catherine Allain domicilié(e) 36 rue Montpensier - 75001 - Paris - France.

La marque M MUSCADE PALAIS ROYAL.PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MUSCADE PALAIS ROYAL.PARIS est expirée depuis le 9 juillet 2022.

MUSCADE a également déposé les autres marques suivantes : LUDISON , MUSCADE


MUSCADE, Sarl - 36 rue Montpensier - 75001 - Paris - France - SIREN 344262092


MUSCADE, Mme. Catherine Allain - 36 rue Montpensier - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verres (récipients) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat.